L'assurance incendie et des risques annexes

Écrit par Datin. Publié dans Assurances habitation

 Garanties d'un contrat d'assurance habitation :  

 

  

Incendie/explosion : 

Définition de l'incendie :

Un incendie, c'est une combustion avec flammes en dehors d'un foyer normal.


Si vous faites du feu dans votre cheminée, c'est pas un incendie, mais si une bûche enflammée tombe de la cheminée et brûle la moquette, ça devient un incendie.

 Les dommages provoqués par la fumée d'un incendie sont aussi garantis, mais si votre cheminée tire mal et qu'elle fume, c'est pas garanti.

 Sont également garantis les dommages causés par les gaz corrosifs émanant de la combustion des objets incendiés.Mais votre belle-Mère qui crame aussi, c'est pas garanti

(tous les dommages corporels sont exclus), de toute façon, elle vaut peut-être plus rien à l'argus.....!

Les dommages causés par les pompiers qui ont ouvert votre porte à coups de hache et qui arrosent copieusement votre palais, c'est aussi couvert par "Lassureur".

Par contre, si un voisin mal intentionné qui  profite de la panique provoquée par l'incendie pour voler la rivière de diamants de Madame, c'est pas garanti.

 

L'explosion :            

 Une explosion, c'est l'action subite et violente de la pression ou de la dépression de gaz ou de vapeur.

 

Chute de la foudre :

Quand le bon Dieu joue aux boules, ça fait des étincelles et du bruit... et si la foudre tombe sur votre maisonnette, ça fait beaucoup de dégâts que "Lassureur" prendra aussi en charge.

Mais attention, si la foudre tombe à 500 mètres de chez vous et que tous vos appareils électriques grillent, c'est pas la chute de la foudre, c'est une surtension électrique qui ne sera garantie que si vous avez

souscrit la garantie "Dommages aux appareils électriques", à condition que votre contrat le prévoit car ce n'est pas toujours le cas.

Dans certains contrats, même si la foudre tombe sur votre maison, les appareils électriques ne seront garantis que si vous avez souscrit l'extension de garantie facultative.

 

Extensions à d'autres évènements couramment garanties :

  • Chute ou choc de tout ou partie d'avions (et de tout ce qui vole... U.L.M., engins spatiaux, etc.) et de tout ce qui en tombe (ne rigolez pas ! ça arrive et ça ne sent pas toujours bon quand ça dégèle, vous avez

  •  compris ? alors c'est bien).

  •  Choc d'un véhicule terrestre identifié conduit par une personne autre que l'assuré et des personnes dont il est civilement responsable (si votre gamin conduit votre voiture et qu'il enfonce la porte du garage,

  • "Lassureur" il ne paiera pas ).

  •  Vous allez me dire, à quoi ça sert cette garantie puisque si le véhicule est identifié vous pourrez vous faire rembourser vos dommages par le propriétaire ou son assureur !

 Oui mais, si ledit véhicule il est pas assuré, ou pas assez, eh bien c'est votre assureur qui vous remboursera vos dommages.

Et puis, si le propriétaire du véhicule ou son assureur, ils sont trop longs à vous rembourser, vous pouvez demander à votre assureur de le faire et lui, il se retournera contre les autres..

Il y a quelques assureurs qui garantissent même les dommages occasionnés par des véhicules non identifiés, mais ils sont rares

  

 

Extensions de garanties obligatoires (c'est la loi) :

 

 

 

Tempêtes, ouragan, grêle sur les toitures : 

 

 

"Lassureur" doit garantir les dommages matériels directs causés aux biens assurés par l'action directe du vent ou du choc d'un objet renversé ou projeté par le vent, des ouragans et cyclones.

 

 Si vous avez un vieux contrat et que cette garantie n'y figure pas, de par l'application de la Loi, elle est réputée être garantie.

 

 Il n'y a pas de définition juridique de la tempête, chaque assureur est libre d'adopter sa propre définition.

On entend généralement les dommages provoqués lorsque le vent souffle à plus de 80, 100 ou 120 kms/heure, ou qu'il a occasionné des dommages à d'autres biens dans un rayon

de 5 krns aux vôtres.

La garantie s'étend également aux dommages de mouille causés par la pluie lorsqu'elle pénètre à l'intérieur d'un bâtiment (dommages mobiliers et immobiliers).

Dans cette extension de garantie, la plupart des assureurs garantissent également :

    • l'action de la grêle sur les toitures ;

    • les dommages causés par le poids de la neige (ou de la glace) accumulé sur les toitures (effondrement).

 Attention : ces garanties sont assorties de conditions particulières en ce qui concerne la nature de la construction des bâtiments.

Elles comportent également un certain nombre d'exclusions différentes selon les contrats (bâtiments non entièrement clos, construction en bois, marquises, vérandas, antennes, volets), mais la
jurisprudence considère que ces exclusions ne sont pas valables car contraires à la loi.....
 
 Attentats et actes de vandalisme :
  • Il s'agit également d'une extension rendue obligatoire par la loi.
  • Elle couvre les dommages matériels directs causés aux biens assurés par un incendie explosion provoqués par un attentat, qu'il provienne d'émeutes, de mouvements populaires de terrorisme ou de sabotage concertés.

 

 Attention ! la garantie obligatoire ne couvre pas les dommages indirects tels que : perte d'usage, pertes des loyers et pertes indirectes.

 La garantie est étendue, dans certains contrats, aux dommages directs causés par un acte de vandalisme (attention ! cette extension n'est pas obligatoire)

 

 Les Catastrophes Naturelles

 La loi du 13 juillet 1982 a rendu obligatoire, dans tous les contrats d'assurances couvrant des risques de dommages aux biens, la garantie des catastrophes naturelles.

Mais au fait qu'est-ce qu'une catastrophe naturelle, et bien je vous offrirai des cerises de mon jardin pour Noël si vous comprenez à la première lecture la définition in-extenso ci-après de la loi 

(j'suis savant hein !). 

 "Sont considérés comme les effets des catastrophes naturelles, au sens du présent chapitre, les dommages matériels directs non assurables ayant eu pour

cause déterminante l'intensité anormale d'un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur

survenance ou n'ont pu être prises"

 Vous avez pigé du premier coup ! alors vraiment vous êtes fortiche...

En fait, les événements pouvant être considérés comme catastrophe naturelle sont très variés :

  • inondation - coulée d'eau ou de boue (ça représente près de 95% des dossiers) ;
  • affaissement de terrain ;
  • éruption volcanique ;
  • éboulement de colline ou de rochers ;
  • tremblement de terre ;
  • phénomènes de subsidence (c'est la rétractation des plaques d'argiles due à la sécheresse ou au contraire l'augmentation de leur volume par suite de leur réhydratation).


Vous n'avez pas compris, bon J'explique en langage Assurman :

 Si votre palais est construit sur un terrain argileux (vous ne le savez sûrement pas vous-même) du fait que dans les années 1992 à 1998 et en 2003, il a pas plu beaucoup, l'argile a diminué de volume (elle s'est rétractée) et donc, les maisons qui sont contruites dessus peuvent présenter des fissures dans les murs, les sols, des décollements entre des parties de bâtiment, etc. mais du fait que depuis quelques années, il s'est remis à pleuvoir, les mêmes plaques d'argile ont regonflé, et les maisons qui sont dessus bougent à nouveau.

 Z'avez compris, bon je continue...

 

La liste des événements que j'ai cités n'est pas limitative car en fait l'état de catastrophe naturelle, c'est le Gouvernement qui le décide, et "Lassureur", il n'a pas son mot à dire, sauf pour

payer... heureusement d'ailleurs.

C'est donc toute une mécanique compliquée qui commence par le Maire de votre commune qui doit le dire au Sous-Préfet, qui le dira au Préfet, qui le dira au ministère et c'est là-haut à Paris qu'ondécidera ou non si votre problème est une catastrophe naturelle (arrêté ministériel publié au Journal Officiel).

 Et parfois, ils réfléchissent pendant plusieurs années avant de décider et "Lassureur", lui, il peut rien faire.

Autant vous dire que si vous êtes le seul pékin dans vot' bled à avoir un problème et qu'en plus, vous êtes pas copain avec le Maire vu que vous n'avez pas voté pour lui... vous êtes mal parti.Je vous rappelle que les Cat' Nat' (c'est comme ça que les appellent les assureurs), ne garantissent que les dommages directs, et par conséquent, les éventuelles garanties complémentaires de votre contrat ne jouent pas.

 De plus la garantie des Cat' Nat' est assortie d'une franchise de 380 euros et 1520 euros en cas de mouvement de terrain dû à la sécheresse pour les particuliers et de 10 % des dommages avec un minimum de 1.140 euros pour les risques professionnels ou 3050 euros en cas de mouvement de terrain en cas de sécheresse.

Et si votre municipalité n'a pas pris les mesures nécessaires (ça s'appelle un P.P.R. c'est à dre un Plan de Prévention des Risques) votre franchise sera doublée, voire triplée (c'est la Loi qui ledit, pas "Lassureur"...)     

Extensions de garanties facultatives :

 


Accidents d'ordre électrique aux appareils électriques & électroniques et leurs accessoires :

Comme je vous l'ai dit plus haut, si la foudre tombe à proximité de votre maison, la surtension électrique véhiculée par les canalisations électriques peut provoquer des dommages à tous vos appareils

électriques qui sont branchés ainsi qu'à l'installation électrique elle-même.

Vous serez remboursé de vos dommages si votre contrat comporte cette extension, ce qui n'est pas toujours le cas.


La garantie des dommages électriques est assortie d'une vétusté spéciale écrite dans votre contrat.

Le taux de vétusté varie selon la nature des appareils endommagés et selon les contrats : il peut aller de 5 à 20 % par an avec tout de même un maximurn fixé souvent à 80 %...mais il ne reste plus grand chose... que la franchise va avaler...!

 Un accident d'ordre électrique est un événement bien caractérisé. Certains contrats mettent dans le même sac tous les dommages causés aux appareils électriques,quelle que soit l'origine des dommages.

Ainsi, si votre télé prend feu et que vous avez souscrit l'extension des dommages d'ordre électriques, elle vous sera remboursée déduction faite de la vétusté contractuelle indiquée dans le contrat.

 Mais si en brûlant, votre télé met le feu à votre chaîne hi-fi qui se trouve à côté, ce n'est pas un accident d'ordre électrique pour votre chaîne hi-fi, mais un dommage d'incendie pour lequel la vétusté sera calculée de gré à gré avec l'expert (il y a rarement des taux de vétusté contractuelle pour l'incendie).

De même, si votre réfrigérateur a trempé dans l'eau pendant deux jours, ce n'est pas un accident d'ordre électrique, mais soit un dégât des eaux, soit une inondation éventuellement couverte par un arrêté de Catastrophe Naturelle. Là encore le taux de vétusté n'est pas forcément le même.

 Il faut bien faire attention à la façon dont votre contrat est rédigé car la tournure d'une phrase peut tout changer...


Extensions aux frais et pertes annexes :

 Ces extensions figurent ou non dans votre contrat... à vous de le lire.

On n'y fait guère attention, et pourtant, elles peuvent avoir une incidence importante dans le règlement d'un sinistre.

"Lassureur" rembourse les frais de déménagement et de garde-meubles et de réinstallation du mobilier et des objets divers garantis, s'il s'avère nécessaire de les déplacer après un incendie.

 Cette garantie est toujours limitée à un capital maximum indiqué au contrat.

 Frais de relogement :

Si vous êtes locataire, "Lassureur" vous rembourse la différence entre le loyer que vous payez dans votre logement habituel et le loyer que vous devez payer pour vous reloger en attendant que votre logement soit remis en état.

Attention ! la durée d'indemnisation est toujours limitée.

Si vous êtes propriétaire, et que vous devez louer un autre logement, c'est pareil, "Lassureur" vous indemnisera pour la différence entre la valeur locative de votre logement et le loyer de votre logement provisoire. S'il n'y a pas de surcoût, "Lassureur" ne vous devra rien.

 Perte d'usage :

Si vous êtes propriétaire, "Lassureur" rembourse l'équivalent de la valeur locative de votre logement habituel sinistré que vous ne pouvez plus occuper et pendant la durée nécessaire à la remise en état de votre logement.

 Pertes de loyers :

Si vous êtes propriétaire d'un immeuble que vous louez et qui est détruit totalement ou partiellement par un incendie, "Lassureur" vous indemnisera de la perte des loyers que les locataires ne vous verseront plus, ce pendant le temps nécessaire à la remise en état des locaux.

 

 Honoraires d'expert d'assuré :

Il y a deux sortes d'experts :

  • Celui qui est désigné par "Lassureur" pour défendre ses intérêts (et vous payer le moins possible...!) ;
  • Celui que vous désignerez vous-même pour vous défendre et discuter avec l'expert de "Lassureur" (vous l'appelez souvent "un contre-expert " mais son vrai nom est "expert d'assurés".
  •  L'expert de "Lassureur", c'est toujours lui qui le paye.

L'expert de l'assuré, c'est à dire vous, vous le paierez de votre poche sauf si votre contrat comporte la garantie "honoraires d'experts".

Généralement, l'expert d'assuré se fait payer à raison de 5 % du montant de l'indemnité que "Lassureur" vous paiera, c'est aussi, le montant de la garantie des contrats (en fait c'est un tarif dégressif, mais c'est trop long à vous expliquer...)


En cas de gros sinistre, n'hésitez pas à prendre un expert d'assurés, il connaît plein de trucs que vous ne connaissez pas et il vous fera gagner beaucoup de sous même si vous devez le payer vous-même, vous serez gagnant...!

Comment en trouver un ? c'est peut-être lui qui vous trouvera car les experts d'assurés ils sont au courant de tout ce qui brûle... sinon regardez dans les bandes annonces de votre site préféré... sinon regardez dans les pages jaunes de l'annuaire téléphonique à la rubrique "experts d'assurance".

 

Frais de déblais et de démolition :

 Si votre pavillon est complètement détruit (je ne vous le souhaite pas mais ça arrive malheureusement...!) il va falloir démolir ce qui reste et déblayer le terrain avant de reconstruire, et ça, c'est pascomprisautomatiquement dans l'assurance 

Et ça coûte cher aussi... et vous avez intérêt à avoir cette extension.

Frais des mesures conservatoires imposées par l'administration :

  •  Si, à la suite d'un incendie, ce qui reste de votre immeuble menace la sécurité des personnes qui peuvent se trouver ou passer à proximité des ruines, l'administration peut vous obliger à prendre des mesures provisoires (étaiement, barrières de sécurité, etc.) qui ont un coût.
    Cette extension permettra à "Lassureur" de vous les rembourser.
  •  
  •  Frais de mise en conformité :
  •  
    Après un sinistre, "Lassureur", il vous doit une reconstruction à l'identique, c'est à dire exactement comme c'était construit avant.
    Mais comme votre bicoque, elle datait de l'époque de la Révolution, elle était plus dans les normes d'aujourd'hui... Pour la reconstruire, il vous faudra bien respecter ces normes, d'où un coût supplémentaire que "Lassureur" ne prendra en charge que si votre contrat comporte cette extension.
    Exemple : vous aviez mis des plafonds en matériaux à base d'amiante dans toutes vos pièces, je vous prie de croire que le désamiantage vous coûtera fort cher..
  •  
  • Honoraires de décorateurs, de bureaux d'études, de contrôle technique etc. :
  •  
    Si votre maison, c'est un vrai palais des mille et une nuits, il vous faudra, en plus d'un architecte, d'autres spécialistes pour le reconstruire, et c'est le but de cette extension.
  •  
  • Remboursement de la cotisation d'assurance dommages-ouvrage :
  •  
    Si votre immeuble doit être reconstruit après sinistre, vous avez l'obligation de souscrire un contrat d'assurance dommages à l'ouvrage pour garantir les désordres qui pourraient apparaître après sa reconstruction (pour être clair, les malfaçons faites par les entrepreneurs).
    Allez donc voir dans la rubrique "assurance construction", je vous l'explique clairement).
    Si votre contrat comporte cette extension, "Lassureur" vous remboursera la cotisation du contrat "dommages ouvrage" que vous aurez souscrit.
  •  
  • Pertes indirectes :

  • A la suite d'un sinistre, divers frais et pertes peuvent rester à la charge d'un assuré, exemple : vous avez perdu plusieurs journées de travail pour les démarches diverses, les expertises, etc. Certains frais, limités en montant, ne vous ont été remboursés que partiellement, etc.
  • La garantIe des pertes indirectes est là pour les prendre en charge.

Les anciens contrats et les meilleurs d'aujourd'hui comportent une garantie forfaitaire des pertes indirectes. Elle est calculée à raison d'un pourcentage fixé au contrat et qui s'applique au montant des dommages que vous avez subis, exemple :

  •  Les experts se sont mis d'accord pour dire que votre indemnité sera de 100.000 euros.
  •  Si la garantie des pertes indirectes est fixée à 10 %, vous percevrez une indemnité complémentaire de 10% de 100.000 euros = 10.000 euros.
  •  Par contre, si la garantie des pertes indirectes est accordée suivant justificatifs, ce n'est pas pareil, il vous faudra prouver que vous avez réellement des frais qui n'ont pas été remboursés.


Imaginez-vous dans l'exemple ci-dessus, foi d'Assurman, vous aurez du mal à justifier pour 10.000 euros de frais supplémentaires.


C'est aussi ça la différence entre un bon contrat et un autre... Les pertes indirectes forfaitaires se font de plus en plus rares

dans les contrats des risques d'habitation.

 Garantie des objets de valeur et précieux :

  •  J'ai traité de ce sujet dans la rubrique "contenu de votre habitation". Si la garantie accordée par votre contrat est insuffisante, n'hésitez pas à demander à "Lassureur" de l'augmenter et de vous établir un contrat spécifique.
  •  
  • Matériel informatique :
  • L'équipement informatique qui vous appartient est garanti comme tous les autres objets et meubles et équipements de votre habitation.
  • Attention, dans certains contrats, les matériels informatiques dépassant un certain montant sont considérés comme des objets de valeur.

 

Par contre, si vous apportez chez vous du matériel qui appartient à votre employeur ou a vous-même si vous exercez une profession indépendante, ce matériel n'est en principe pas garanti dans votre habitation, sauf extension dans certains contrats.

 

 

Extension voyages et villégiatures :

  •  Vous appartenez certainement à ces millions de "Juilliettistes et de Aoûtiens" qui partent chaque année en vacances pour se faire griller au soleil ou se faire geler les pieds à la montagne.
  • Et comme tout le monde, lorsque vous partez, votre "totomobile" est pleine à craquer, il y en a partout, dans l'habitacle, dans le coffre, sur le toit, quand vous ne mettez pas la belle-mère dans la remorque avec les patates et le pastis...
  • Brèfle, vous videz le tiers de votre maison...
  • Et comme tout le monde, vous ne savez probablement pas que vous n'êtes pas assuré pour ce que vous emportez !
  • En effet, dès qu'ils passent la porte de votre logement, vos biens meubles ne sont plus assurés et ils ne seront pas plus là où vous allez séjourner (location, camping, etc.).
  • Sans compter que pendant le voyage, vous risquez d'avoir mille pépins possibles (accident dont vous êtes responsable, vol, incendie etc.).
  • Si votre contrat d'habitation comporte une telle extension, vous pouvez dormir sur vos deux oreilles.
  • Si cette extension n'est pas incluse au contrat, vous pouvez demander à "Lassureur Conseil" de vous faire souscrire un contrat temporaire "voyages et villégiatures".

    Attention ! l'extension est toujours limitée à un montant fixé dans votre contrat.

  •  L'extension couvre également la responsabilité locative que vous encourez vis à vis du propriétaire qui vous loue votre lieu de résidence

  • (et qui n'est pas couverte par les garanties ordinaires de votre contrat d'habitation). 

  • Accidents ménagers :
  •  C'est ce que j'appellerai une garantie "gadget" dont la mise en applIcation est toujours délicate pour "Lassureur", car la bonne foi d'un assuré qui prétend avoir été victime d'un dommage de ce genre est
  •  difficile à établir. Bréfle..., elle existe encore dans certains contrats et il faut faire avec...
  •  Elle garantit donc les brûlures causées par un excès de chaleur sans flamme, par exemple à la suite du contact avec un appareil de chauffage, ménager ou d'éclairage (par contre les brûlures causés par les fumeurs sont exclues... heureusement, non mais...)
  •  Allez donc savoir si la brave ménagère qui a laissé son fer à repasser sur le froc de son cher et tendre ne l'a pas fait exprès pour lui offrir un falzard neuf...
  • Allez donc savoir si la brave ménagère qui a laissé son fer à repasser sur le froc de son cher et tendre ne l'a pas fait exprès pour lui offrir un falzard neuf...

  •  Arbres de la propriété :

  • Si vous avez un superbe cédre du Liban âgé de 300 ans et qu'il brûle, vous pourrez être indemnisé si vous avez souscrit cette extension qui est toujours limitée en valeur, à moins de souscrire un contrat spécifique.
  •  
  • Perte du contenu des congélateurs ou réfrigérateurs :

  • Si accidentellement, ces appareils ne fonctionnent plus (coupure de courant par exemple) "Lassureur" vous remboursera les dommages à concurrence du capital garanti si cette extension figure dans votre
  • contrat.
  •  Attention les coupures de courant dûes à des grèves de l'E.D.F. peuvent être exclues.

 

Mis à jour le 29.04.2013